Comment apporter une réponse aux territoires ruraux souffrant de la baisse de la disponibilité diurne des sapeurs-pompiers volontaires ? C’est en partant de cette problématique récurrente que Lionel Falcoz, maire de Laroque-Timbaut, commune de 1650 habitants en Lot-et-Garonne (47), a imaginé la mise en place d’une convention tout à fait innovante. Innovante car réunissant aussi bien les six communes concernées par la zone de premier appel du Centre d’Incendie et de Secours (CIS) de Laroque-Timbaut que le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne (SDIS 47) et le Centre Départemental de Gestion des collectivités de ce même département (CDG 47).
Au cœur de cette convention signée entre ces différents partenaires, le recrutement par les six communes concernées (Laroque-Timbaut, Cassignas, Castella, Frespech, Monbalen, Saint-Robert) d’un agent technique territorial qui est également pompier volontaire. Sa fiche de poste couvre trois domaines de compétences où chaque commune concernée utilise selon ses besoins : agent des services techniques (50%), agent de prévention (30%) et formateur premiers secours au profit des différents agents municipaux (20%).
« C’est un projet où tout le monde est gagnant, explique Lionel Falcoz. Initié et porté par notre municipalité, il permet aux communes partenaires de bénéficier d’une compétence locale partagée en supprimant la difficulté de recruter à temps plein, la commune de Laroque-Timbaut faisant office de commune support, à l’image de ce qui peut se faire dans le privé. Nous bénéficions de l’agent à 80% du temps, mais les autres communes ont la possibilité de faire évoluer leur participation tout au long de l’année. De son côté, l’agent pompier volontaire dispose d’un poste à temps plein localisé sur six communes voisines où il est difficile de trouver un emploi. »
Séduit par cette proposition originale qui assure la disponibilité diurne d’un sapeur-pompier volontaire sur le secteur concerné pour compléter les effectifs de SPV en astreinte, le SDIS 47 s’est associé à cette démarche en lui permettant de maintenir à niveau ses connaissances et de garantir, au mieux, sa capacité d’intervention. De son côté, le CDG 47, qui voyait là l’opportunité d’élargir sa palette de compétences à proposer aux communes, a bâti administrativement la convention après en avoir étudié tous les aspects réglementaires. Il a, par ailleurs, octroyé un ensemble de conditions financières avantageuses pour l’ensemble des communes signataires.
Autre particularité de cette opération, la possibilité pour l’agent engagé d’intégrer la fonction publique. « Le recrutement de l’agent s’opère en trois temps, précise le maire de Laroque-Timbaut. Durant la première année, il sera employé par le Centre de Gestion via le Service Public d’Emploi Temporaire, et interviendra sur les six communes sur la base d’une fiche de mission commune. Il sera ensuite placé sous contrat public par chacune des communes partenaires pour une durée de trois ans maximum pendant laquelle il pourra présenter les concours de recrutement de la Fonction Publique Territoriale. En cas de réussite, il intégrera la fonction publique par voie de « stagiairisation », qui est une obligation légale avant chaque titularisation. En cas d’échec, le contrat de trois ans sera renouvelé une seule fois dans les mêmes conditions, et sera obligatoirement transformé en contrat à durée indéterminée à son terme. »
Les objectifs de cette démarche expérimentale sont multiples. Elle permet à la fois de sécuriser les communes dans leur recrutement et d’assurer une stabilité pour l’agent à travers la durée de la convention. Elle contribue à pérenniser l’effectif diurne des sapeurs-pompiers volontaires du CIS de Laroque-Timbaut intervenant au profit des six communes concernées par la convention. Elle offre au CDG 47 la possibilité de proposer de nouvelles compétences aux communes en zones rurales. Enfin, dans une période marquée par une baisse drastique des dotations de l’Etat obligeant les collectivités à effectuer des économies sur leurs dépenses de fonctionnement, elle permet cependant de répondre aux besoins des territoires en permettant le recrutement d’un nouvel agent. « Le projet sera présenté au prochain congrès national des Sapeurs-Pompiers afin que cette initiative puisse être reprise par d’autres territoires ruraux connaissant des difficultés analogues aux nôtres », précise Lionel Falcoz.
Signée à la fin du mois de septembre entre ses différents acteurs, cette convention inédite ne manque pas d’atouts. « Elle répond à un ensemble de problématiques propres aux territoires ruraux, insiste Lionel Falcoz. Je veux croire qu’elle s’inscrit dans une nouvelle façon de répondre à nos difficultés. L’élu local ne doit pas succomber au fatalisme, et des solutions pragmatiques peuvent être développées avec un peu d’initiative et d’audace. La période le réclame. Aux élus locaux d’être des moteurs et de multiplier les initiatives allant dans ce sens. »
