Prochain Conseil Municipal le mardi 9 avril à 20h30 en salle du conseil

 

ORDRE DU JOUR

1. Présentation des décisions du Maire

Vie communale

2. Convention avec 30 millions d’amis pour la gestion des chats errants
3. Bourse au permis de conduire 2019

Instances

4. Extension du champ des délégations du Maire
5. Vice-Présidence de la commission « personnel »

Intercommunalité

6. Approbation de l’extension du périmètre et de l’actualisation des compétences transférées au Syndicat Eau47 à compter du 1er juillet 2019 et de la modification statutaire du Syndicat Eau47
7. Evaluation du transfert des charges liées à la compétence « eaux pluviales » et actualisation de la participation 2019 de Villeneuve-sur-Lot au financement du Pôle Ressources Mutualisé
8. Présentation et approbation du rapport d’activité du Syndicat Mixte d’aménagement du la Masse et de la Laurendanne
9. Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 - travaux d’éclairage public rue du Marché et place de la Halle
10. Attribution d’un fonds de concours d’investissement au SDEE 47 - éclairage de la façade de la Mairie
11. Convention de mandat avec le SDEE47 pour l’effacement des réseaux télécom rue du Marché, place de la Halle et rue du Lô

Finances

12. Actualisation du coût horaires de main d’œuvre des travaux en régie
13. Redevances RODP 2019
14. Vote des taxes locales
15. Attribution des subventions aux associations
16. Compte de gestion 2018 de la Zac Centre-Bourg
17. Compte Administratif 2018 de la Zac Centre-Bourg
18. Compte de gestion 2018 de la commune
19. Compte administratif 2018 de la commune
20. Affectation du résultat de la commune et de la Zac Centre-Bourg
21. Budget primitif 2019 de la commune

Ressources humaines

22. Actualisation des frais de déplacement, repas et hébergement
23. Suppressions de postes

Urbanisme

24. Déclassement du domaine public vers le domaine privé de la commune pour les travaux de la salle des fêtes
25. DPU

Points Divers